Remboursement sur facture

Informations

Le remboursement est le fait de compenser pour quelqu'un, une dépense payée, en leur donnant une somme d'argent égale à celle qui a été dépensée1.

Les entreprises, les gouvernements et Organisme sans but lucratif peuvent compenser pour leurs salariés ou dirigeants, les frais nécessaires et raisonnables; en vertu de l'US2,3 la loi américaine, ces frais peuvent être déduits de l'impôt par l'organisation et traités comme des revenus non imposables par le destinataire, sous certaines conditions. Au Royaume-Uni la loi prévoit des déductions de voyage et de séjour4. le Remboursement est également fourni pour les frais d'alimentation, les soins de jour, médicaux ou des frais de scolarité, tel que déterminé par le donneur d'ordre. De même, une université, conférence ou séminaire d'entreprise peut rembourser les frais des conférenciers invités et des participants.

Le remboursement est également utilisé dans l'assurance, lorsqu'un prestataire paye pour les frais après qu'ils ont été payés directement par le titulaire de la police ou un autre contractant. Cela est particulièrement le cas dans Assurance maladie, en raison de l'urgence, des coûts élevés et des procédures administratives qui peuvent amener un fournisseur de soins de santé à engager des frais, dans l'attente de remboursement par un organisme privé ou public fournisseur (aux États-Unis, par exemple, Medicare ou un Organisme financeur proposé par l'employeur). Des pans de l'industrie des soins de santé, tels que les fabricants de dispositif médical, dépendent du remboursement, pour leurs revenus 5 et produisent les ressources qui aident leurs clients (hôpitaux, médecins, etc.) à en obtenir le remboursement6.

Les gouvernements peuvent rembourser les contribuables de plusieurs façons. Un remboursement d'impôt réduit l' impôt payé, comme l'impôt sur le revenu, éventuellement à zéro. Les contribuables peuvent recevoir un remboursement pour les autres impôts, comme pour la Taxe sur la valeur ajoutée en raison de leurs faibles revenus[réf. nécessaire], à la suite de l'exportation des marchandises vendues, ou s'ils ne sont pas le destinataire final. Une administration locale peut utiliser le remboursement pour réduire les impôts fonciers pour une organisation à favoriser ou à faible revenu.

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