Votre CSE

 Le règlement des ASC

Vous vous posez des questions sur les activités sociales et culturelles ? Consultez le règlement 

Le règlement

Réglement Intérieur CSE 2018/2022 (mis à jour le 24/05/2022)


 Les bénéficiaires du CSE

  • Les salariés en CDD et CDI
  • Les personnels en détachement
  • Les personnels en alternance (contrat apprentissage ou de professionnalisation),
  • Les salariés du CSE

Les personnes citées ci-dessus sont les "Ouvrants droits" (OD) du CSE.

Les personnes composant le foyer sont les "Ayants droit" (AD) du CSE.


 Les équipes

LES ELUS LES PERMANENTS


Les PV

Consultez l'ensemble des procès verbaux disponibles